Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sentiers du Patrimoine Gourmand Français
M. IZARD Claude

Numéro de dépôt :
3887831
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/01/2022
Sentiers du Patrimoine Gourmand Français de IZARD Claude

Présentation de la marque Sentiers du Patrimoine Gourmand Français

Déposée le 11 janvier 2012 par monsieur IZARD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Sentiers du Patrimoine Gourmand Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur IZARD Claude domicilié(e) 1 rue de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. IZARD Claude domicilié(e) 1 rue de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France.

La marque Sentiers du Patrimoine Gourmand Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sentiers du Patrimoine Gourmand Français est expirée depuis le 11 janvier 2022.

IZARD Claude a également déposé les autres marques suivantes : Qualité Alimentaire Artisanale Française , CUISINERIE , QUALITE ARTISANALE GOURMANDE , VILLAGE GOURMAND , Conservatoire de Tradition Culinaires artisanales


M. IZARD Claude - 1 rue de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France


M. IZARD Claude - 1 rue de l'Autan - 81170 - LES CABANNES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.